Processus d’enquête
Le Bureau Togolais d’Enquêtes d’Accidents d’Aviation (BTEA) a pour mission principale de mener des enquêtes approfondies et objectives sur les accidents et incidents graves d’aviation. Chaque enquête suit un processus rigoureux, visant à déterminer les causes de l’accident et à formuler des recommandations pour améliorer la sécurité aérienne. La procédure détaillée ci-dessous montre les différentes étapes suivies par le BTEA, depuis la réception de l’information initiale jusqu’à la publication du rapport final.
1. Information arrive au BTEA
2. Réunion du BTEA
3. Décision d’enquêter
4. Directeur nomme l’enquêteur désigné (ED) et l’équipe d’enquête
5. L’équipe d’enquête se met en route vers le site de l’accident
6. Le BTEA envoie des notifications aux autorités et aux parties prenantes conformément à l’Annexe 13
7. Sur le site de l’accident, l’équipe d’enquête collecte des indices et des informations utiles
8. Le BTEA analyse les indices et les informations collectées
9. Le BTEA détermine les causes et émet éventuellement les recommandations de sécurité
10. Le BTEA élabore et publie un Rapport final d’enquête